Commission Permanente du 22 mars 2024




DELIBERATIONS

001 - Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieillesse et du handicap, de l'enfance et de la famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/220324/D/001/5Trophées de la solidarité - Edition 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/001/6Politique de l'insertion - Accompagnement rénové des bénéficiaires du RSA / France Travail : mise en oeuvre - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/001/7Politique de l'insertion professionnelle - CAOM et forums de l'emploi - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/001/8Politique départementale de l'insertion par le logement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/001/9Convention entre le Département de l'Aveyron, la Mutualité Sociale Agricole et la Fédération départementale de l'ADMR relative au dispositif de relayage sur le département de l'Aveyron - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/001/10Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées (CFPPA) - Exercice 2024. Subventions accordées dans le cadre de l'appel à candidatures sur les actions collectives de prévention.Forfait autonomie accordé aux résidences autonomie - - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/03/202429/03/2024

003 - Commission des routes et mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/220324/D/003/11Acquisitions, cessions de parcelles et diverses opérations foncières - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/003/12Réhabilitation du pont Neuf de Saint Affrique - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/003/13Programme sauvegarde chaussées 2024 - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/003/14Ouvrages d'art - 2ème répartition de sauvegarde - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/003/15Renouvellement de la cotisation à l'Institut Des Routes, des Rues et des Infrastructures de Mobilité (IDRRIM) - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/003/16Transferts de la RN 88 - Conventions avec l'Etat - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/003/17Convention cadre programme quinquennal Villefranche-de-Rouergue - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/003/18Convention cadre programme quinquennal Saint-Affrique - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/003/19Partenariats - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/003/20Aires de covoiturage - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/003/21Comité Sécurité Routière en Aveyron - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/003/22Transfert de domanialité - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024

004 - Commissions des ressources humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/220324/D/004/23Ambition RH du Département - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/004/24Evolution de l'état des effectifs budgétaires - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024

005 - Commission du développement durable et de l'amélioration du cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/220324/D/005/25Aides aux collectivités en matière d'assainissement collectif - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/005/26Aides en matière d'aménagement de rivières - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/005/27Aménagement et valorisation des Espaces Naturels Sensibles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/005/28Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées (PDIPR) - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/005/29Éducation à l'Environnement et au Développement Durable - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/005/30Concours départemental du fleurissement et du cadre de vie 2024 - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024

006 - Commission de la culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/220324/D/006/31Politique départementale en faveur de la culture : partenariats et soutiens financiers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/006/32Politique départementale en faveur de l'Occitan : convention d'objectifs avec le pôle Aveyron Occitan - Année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/006/33Convention d'objectifs pour la mise en œuvre du Projet Culturel de Territoire de la commune de Saint-Affrique - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/006/34Politique Départementale en faveur du Sport - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024

007 - Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/220324/D/007/35Ateliers de Pratique Artistique et de Culture Scientifique - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/007/36Dotations de fonctionnement pour 2024 - Annexes pédagogiques de Firmi et La Fouillade - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/007/37Convention type relative à l'exercice des compétences respectives du Département et des Etablissements Publics Locaux d'Enseignement au titre de l'année 2024 - Travaux/équipements/mobiliers - Subventions matérielles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/007/38Renouvellement de l'adhésion du Département de l'Aveyron à l'association " AGIR Transport - Le réseau au service de la mobilité " - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/007/39Information sur l'avis défavorable rendu par le CAEN pour les subventions d'investissement 2023 aux collèges privés et confirmation de l'attribution de ces subventions - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/007/40Demande de subvention Fonds Vert auprès de l'État - Délibération26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/007/41Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement des Départements (DSID) 2024 auprès de l'Etat - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/007/42Dispositif d'appel à projets pour les voyages scolaires sur le Devoir de Mémoire : dossiers de candidature 2024 - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/007/43Voyages Scolaires Educatifs - Année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/007/44Voyages à l'international - Année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/007/45Concession d'un logement par nécessité absolue de service - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/007/46Flavin : acquisition d'un terrain en vue de la construction d'un bâtiment pour les besoins des services - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024

008 - Commission de l'agriculture et de l'aménagement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/220324/D/008/47Agriculture : interventions du Département - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/008/48Création d'une agence d'attractivité Larzac Vallées - Délibération - Annexe - Annexe22/03/202422/03/2024

BE - BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/220324/D/BE/1Service Wifi public territorial du Département de l'Aveyron - WIFI 12. Reconduction de la convention du 20 octobre 2020 adoptée par le Département et le Syndicat mixte pour la Modernisation numérique et l'Ingénierie informatique des Collectivités et établissements publics Adhérents (SMICA) - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/BE/2Retrait de l'association ' Course Eiffage du Viaduc de Millau en Aveyron ' - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/BE/3Compte-rendu d'une décision prise par le Président en vertu de la délégation accordée par l'Assemblée Départementale - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CP/220324/D/BE/4Modalités d'intervention du référent déontologue des élus - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024